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Transport routier   -   Documents

 
  • Agressions contre les conducteurs de poids lourds internationaux. Résultats d'enquête. Résumé
    IRU, Genève, 2008.  Texte intégral, gratuit, disponible auprès de l' IRU
  • Contingent multilatéral : Répartition au 1er janvier 2008
  • Contingent multilatéral : une importante décision
    Communiqué de presse, Paris, 20 novembre 2006
  • Élimination progressive des taxes et redevances discriminatoires frappant le transport routier international : Données par pays
    Conseil des Ministres des Transports, Moscou, 24-25 mai 2005
  • Élimination progressive des taxes et redevances discriminatoires frappant le transport routier international : Conclusions et Recommandations
    Conseil des Ministres des Transports, Moscou, 24-25 mai 2005
  • Le transport routier international de marchandises en Europe - Accès au marché et avenir du système des autorisations : Synthèse du Rapport du Groupe consultatif spécial
    Conseil des Ministres des Transports, Moscou, 24-25 mai 2005
  • Le transport routier international de marchandises en Europe - Accès au marché et avenir du système des autorisations : Rapport du Groupe consultatif spécial
    Conseil des Ministres des Transports, Moscou, 24-25 mai 2005
  • Recommandation : Cadre de référence pour des accords bilatéraux dans les transports routiers
    CEMT/CM(97)21 - CM(97)21/ADD1
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