Documents CEMT sur l'environnement

• Résumé et conclusions de la Conférence sur les redevances routières
  Conférence sur les redevances routières : choix technologiques et coût-efficacité, Paris, 1er juin 2006

• Examen des politiques de réduction des émissions de CO2 dans le secteur des transports
  Conseil des Ministres des Transports, Dublin, 17-18 mai 2006

• Emissions de NOx. Conclusions et Recommandations
  Conseil des Ministres des Transports, Dublin, 17-18 mai 2006

• Politique de tarification routière : réaffirmation de la position de principe de la CEMT
  4 juillet 2005

• Note sur l'introduction des carburants sans soufre et à basse teneur en soufre par les gouvernements membres de la CEMT
  CEMT/CS(2003)11/Final, 3 July 2003

• Rapport sur le suivi des émissions de CO2 des voitures neuves
  Conseil des Ministres des Transports, Bruxelles, 23-24 avril 2003

• Résolution n° 2003/1 sur l'évaluation et la prise de décision en vue d'une politique intégrée des transports et de l'environnement
  Conseil des Ministres des Transports, Bruxelles, 23-24 avril 2003

• Résolution n° 2003/2 sur les carburants sans soufre
  Conseil des Ministres des Transports, Bruxelles, 23-24 avril 2003

• Rapport sur les carburants sans soufre
  Conseil des Ministres des Transports, Lisbonne, 29-30 mai 2001

• L'évolution des émissions des véhicules
  2000, 76 pages

• L'évolution des émissions des véhicules. Conclusions
  Conseil des Ministres des Transports, Prague, 30-31 mai 2000

• Politiques de transport durable
  Conseil des Ministres des Transports, Prague, 30-31 mai 2000

• Conférence conjointe CEMT-ACEA-OICA sur les mesures pertinentes de réduction des émissions de CO2
  Conseil des Ministres des Transports, Prague, 30-31 mai 2000

• L'évaluation des avantages des transports. Note de synthèse
  Conseil des Ministres des Transports, Prague, 30-31 mai 2000

• Conclusions et Recommandations sur les programmes de mise à la casse et leur rôle afin d'améliorer la performance environnementale du parc automobile
  Conseil des Ministres des Transports, Varsovie, 19-20 mai 1999

• Résolution n° 1999/6 sur l'arrêt progressif des ventes de carburants plombés
  Conseil des Ministres des Transports, Varsovie, 19-20 mai 1999

• Résolution n° 1998/1 sur la stratégie des pouvoirs publics à l'égard de l'internalisation des coûts externes des transports
  Conseil des Ministres des Transports, Copenhague, 26-27 mai 1998

• Glossaire sur les coûts sociaux
  Février 1997, 6 pages

• Dialogue avec les constructeurs de véhicules : Déclaration sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières des pays membres de la CEMT
  CEMT/CM(95)5/Final, 1996

• Internaliser les coûts sociaux des transports
  Séminaire OCDE/CEMT, Paris, 1994